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Marques déposées par Muriel MOLINA
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PHYTORESSOURCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PHYTORESSOURCE
Muriel MOLINA

Numéro de dépôt :
3687081
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2019
PHYTORESSOURCE de Muriel MOLINA

Présentation de la marque PHYTORESSOURCE

Déposée le 27 octobre 2009 par Muriel MOLINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTORESSOURCE »

Le déposant est Muriel MOLINA domicilié(e) 18 RUE GEILER - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe THEVENET domicilié(e) 163 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16 35 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTORESSOURCE est expirée depuis le 27 octobre 2019.

Muriel MOLINA a également déposé les autres marques suivantes : Le vin des châtelaines , The french châtelaines, The french châtelaines's wines , SIGNATURE N°8 , LONGEVIT , Maison Charles Rébillon , MARQUIS DE PAYZAC , phytoactea , AROMARESSOURCE , Les petits bouchons


Muriel MOLINA - 18 RUE GEILER - 67000 - STRASBOURG - France


Christophe THEVENET - 163 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 17 août 2010 - Rejet total n°529930 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 18 novembre 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°535793 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;

Produits hygiéniques pour la médecine ;

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.